Mentions légales
1. Éditeur du site
Nom du site : VOTRETABLEBASSE Propriétaire : Christophe Carreaud Adresse : 2, impasse Morris, 82000 Montauban Email : votretablebasse@gmail.com Téléphone : 06.31.53.78.76
Statut juridique : Ce site est actuellement géré à titre personnel, dans l’attente de la création d’une entreprise (auto-entrepreneur, SASU, EURL, etc.). Les conditions générales de vente (CGV) et les mentions légales seront mises à jour dès l’immatriculation de l’entreprise.
2. Hébergement du site
Nom de l’hébergeur : Shopify Adresse : [Adresse de l’hébergeur, ex: OVH – 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France] Téléphone : [Numéro de l’hébergeur]
3. Directeur de la publication
Christophe Carreaud, responsable de la publication du site.
4. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site votretabebasse.com (textes, images, logos, designs, etc.) sont la propriété exclusive de Christophe Carreaud ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation ou diffusion, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.
5. Données personnelles (RGPD)
Responsable du traitement : Christophe Carreaud, en tant qu’éditeur du site.
Finalités du traitement :
- Gestion des commandes et livraisons.
- Envoi de newsletters (si applicable, avec consentement).
- Amélioration de l’expérience utilisateur.
Données collectées :
- Informations fournies lors de la commande (nom, adresse, email, téléphone).
- Données de navigation (cookies, IP) pour des statistiques anonymes
Droits des utilisateurs : Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et de portabilité de vos données. Pour exercer ces droits, contactez-nous à : votretablebasse@gmail.com
Durée de conservation : Les données sont conservées pendant la durée nécessaire à la relation commerciale, puis archivées conformément à la loi.
Sécurité : Les données sont protégées par des mesures techniques adaptées (chiffrement SSL, etc.).
6. Cookies
Le site utilise des cookies pour :
- Faciliter la navigation.
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- Personnaliser les publicités
Vous pouvez refuser les cookies via les paramètres de votre navigateur ou en cliquant sur "Refuser" dans la bannière de consentement.
7. Conditions générales de vente (CGV)
Les CGV seront disponibles dès la création de l’entreprise et l’ouverture officielle du site. En attendant, les commandes sont traitées au cas par cas, sans engagement de vente ferme.
Modalités de livraison :
- Délais : [Préciser, ex: "10 à 15 jours ouvrés"].
- Frais : [Gratuits à partir de X€, ou forfaitaires].
- Zones desservies : [France métropolitaine, UE, etc.].
Retours et remboursements : Les retours sont acceptés sous [X] jours, sous réserve que les produits soient intacts et dans leur emballage d’origine. Les frais de retour sont à la charge du client.
8. Litiges
En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable. À défaut, les tribunaux français seront compétents.
9. Loi applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.